Mentions légales

Éditeur du site

Bois & Sciages
67 Route de la Ferme
ZA d’Armanville
50700 Valognes

Concepteur technique et hébergement du site

Altitude Création
1 rue de Bel Air,
50470 La Glacerie, France
Téléphone : 02 33 88 10 80
http://www.altitude-creation.fr

Collecte de données personnelles et Cookies :

L’éditeur du site vous informe que le site Bois & Sciages utilise des cookies.

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.

Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l’implantation de cookies sur votre ordinateur.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur,
  • citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.

Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de l’éditeur.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.

La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Mise en garde générale :

L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de son site web des informations fiables et vérifiés.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à l’adresse de l’éditeur.

Nous contacter

Les prix affichés sur ce site sont donnés à titre indicatif et n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur du site.

Liens vers  Bois & Sciages

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers Bois & Sciages.

Toutefois, l’éditeur récuse l’utilisation de « frames » qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que Bois & Sciages.

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.bois-sciages.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Mr Jérôme Poulain BOIS & SCIAGES – Contact : bois-sciages-50@orange.fr 02 33 21 32 79 – Adresse : 67 Route de la Ferme ZA d’Armanville 50700 VALOGNES.

Identification de l’entreprise : SAS Mr Jérôme Poulain BOIS & SCIAGES au capital social de 250 000€ – SIREN : 751204991 – RCS ou RM : Cherbourg B 751 204 991 – Adresse postale : 67 Route de la Ferme ZA d’Armanville 50700 VALOGNES – [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers la page de vos conditions générales de vente si vous en avez une]

Directeur de la publication : Mr Jérôme Poulain – Contact : bois-sciages-50@orange.fr.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Jérôme Poulain – bois-sciages-50@orange.fr

Autres contributeurs : Agence Altitude (création graphique et webmaster) 1 Rue de Bel Air 50470 CHERBOURG-EN-COTENTIN Tél.: 02 33 88 10 80 Responsable : Site internet : https://www.altitude-creation.fr E-mail : david.morand@altitude-creation.fr SIREN : 512160656 RCS : Cherbourg B 512 160 656 SARL unipersonnelle Capital social 100 000 € Agence So Direct (rédaction des textes) 26 rue Gallien 50760 Valcanville Tél.: 06 73 36 97 54 Responsable : Carine Champion Site internet : https://www.agence-sodirect.com/ E-mail : contact@agence-sodirect.com SIREN : 800108300 RCS Cherbourg B 800 108 30 SASU Capital social 4 500 €

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Mr Jérôme Poulain BOIS & SCIAGES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mr Jérôme Poulain BOIS & SCIAGES.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Mr Jérôme Poulain BOIS & SCIAGES ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.bois-sciages.fr/.

Mr Jérôme Poulain BOIS & SCIAGES décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.bois-sciages.fr/.

Mr Jérôme Poulain BOIS & SCIAGES s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.bois-sciages.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Mr Jérôme Poulain BOIS & SCIAGES se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Mr Jérôme Poulain BOIS & SCIAGES se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.bois-sciages.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Jérôme Poulain – bois-sciages-50@orange.fr.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://www.bois-sciages.fr/[Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers votre politique de confidentialité]

5 – Liens hypertextes et cookies

Le site https://www.bois-sciages.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.bois-sciages.fr/.

La navigation sur le site https://www.bois-sciages.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https://www.bois-sciages.fr/[Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers votre politique de confidentialité ou vers votre politique de cookies si vous en avez une (c’est le cas si vous utilisez Complianz)]

6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.bois-sciages.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Cherbourg-en-Cotentin.